Marque annulée - Marque en non vigueur

MOT de PASSE
HACHEM Abdelali

Numéro de dépôt :
98758386
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque MOT de PASSE

Déposée le 9 novembre 1998 par HACHEM Abdelali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOT de PASSE »

Le déposant est HACHEM Abdelali domicilié(e) 5 allée Marcelin Berthelot - 93440 - DUGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 3 rue Troyon - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque MOT de PASSE est expirée depuis le 9 novembre 2008.


HACHEM Abdelali - 5 allée Marcelin Berthelot - 93440 - DUGNY - France


Nathalie BOKSENBAUM - 3 rue Troyon - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408638 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 7 décembre 2015 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°659412 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Jeux Emissions télévisées Communications par terminaux d'ordinateur sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) services télématiques Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Divertissement télévisé Support d'enregistrement magnétique et numérique Logiciels de jeu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.